Le Scot d’Orléans Métropole a été approuvé le 28 mai 2019. Son rapport de présentation cadre le suivi de ses effets sur le territoire, conformément au code de l’urbanisme. Il décrit les objectifs de ce suivi et nomme les indicateurs déjà connus. Topos poursuit l’élaboration des autres indicateurs, en lien avec les réflexions menées dans les autres politiques sectorielles. Le travail est élargi à l’échelle de l’InterScot, dans l’intention de mutualiser des indicateurs et de comprendre les effets des différents Scot sur l’organisation globale des territoires de l’Orléanais.
Élaboration du Scot d’Orléans Métropole et de ses indicateurs de suivi
Le travail d’élaboration du Scot d’Orléans Métropole a duré cinq ans.
Il aboutit à l’édition de l’ensemble des documents suivants :
- un projet d’aménagement et de développement durable (PADD) ;
- un document d’orientation et d’objectifs (DOO) ;
- Un document d’aménagement artisanal et commercial (DAAC) ;
- Un rapport de présentation (RP).
Ce dernier décrit dans sa partie cinq les indicateurs de suivi des effets et de leur évaluation sur les 22 communes de la métropole orléanaise.
Les indicateurs de suivi de l’InterScot
Topos, de par ses adhérents, couvre un territoire composé de quatre Scot approuvés ou en cours de réalisation.
Les partenaires se sont fixés pour objectif de suivre les effets conjugués de ces quatre Scot sur la structuration du territoire global.
Les indicateurs seront donc synthétiques. Ils suivront l’évolution spécifique des quatre territoires de manière identique. Ils composeront une vision d’ensemble de l’évolution d’un territoire global.
Des indicateurs mutualisés
Conformément à son référentiel sur les observatoires Topos valorise l’ensemble de ses bases de données partagées et les indicateurs qu’elles nourrissent. Elle les mutualise en veillant à ne pas doublonner ou encore construire le même indicateur de deux façons différentes.
